LOGO OK tout blanc.png

Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le présent site est exploité par : HECTOR Traiteur, société à responsabilité limitée (SARL), inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Paris sous le n°884 376 591, au capital de 500€, domiciliée au 31, rue Saint-Lazare - 75009 PARIS.


Coordonnées
Responsable des publications : Jean-Marie MONTAUFIER
hello@hector-traiteur.paris
+33(0) 171 609 786


Hébergeur du site 
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Liens hypertextes
« Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la société HECTOR Traiteur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, HECTOR Traiteur ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site https://www.hector-traiteur.paris en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur du site. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation ».

Le site https://www.hector-traiteur.paris est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle
Marque et logo : « HECTOR Traiteur » est une marque déposée et protégée.

La société HECTOR Traiteur détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle et industrielle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, etc…). En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la société HECTOR Traiteur.
Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la société HECTOR Traiteur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la société HECTOR Traiteur ou du tiers détenteur des droits.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.


Exclusion de garantie et de responsabilité
L'utilisateur du site web « https://www.hector-traiteur.paris » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter.

La société HECTOR Traiteur ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que la société HECTOR Traiteur s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. La société HECTOR Traiteur se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Les photos des produits ne sont pas systématiquement contractuelles.

Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de la société HECTOR Traiteur à l’adresse email hello@hector-traiteur.paris

Politique de protection des données personnelles

Mis à jour le 01/01/2021